L'ACDC83

Assemblée Coopérative, Démocratique, Constituante du Var

Pouvant être officiellement inscrite au cœur du Conseil départemental par son règlement intérieur, cette chambre consultative est l'un des outils régénératifs.

En incluant chaque acteur du territoire, elle devient le moteur indispensable pour protéger le Var de la spéculation et des logiques multinationales qui nous dépossèdent. C'est ici, dans ce laboratoire vivant, que nous régénérons nos institutions pour substituer au système centralisé une véritable souveraineté citoyenne, où la démocratie retrouve enfin tout son Sens.

Conçue sur le modèle des Sociétés Coopératives d’Intérêt Collectif (SCIC), l'ACDC 83 organise le pouvoir en collèges pondérés.

Les collèges :

Citoyens

Partis Politiques & Syndicats

Institutions & Territoires

Associations & ONG

Agriculture & Alimentation

Enfance & Adolescence

Santé intégrative & Prévention

Éducation & Enseignement

Culture & Sport

Environnement & Écosystèmes

TPE, PME & Entrepreneuriat

Multinationales & Finance

Savoirs & Recherche

Médias & Information

La prise de décision

A. Le RIC-ECARLAT

Que ce soit pour le vote d'un budget, la modification du règlement intérieur, le financement d'un spectacle, la rénovation d'un collège ou d'une route...

B. La Première Instance : La Recherche du Consensus

Lorsqu'un projet est soumis à l'ACDC, pour être approuvé en première instance, il doit franchir le seuil des 10 collèges sur 14.

L'esprit : On cherche la solution la plus large possible. Si le seuil est atteint, la décision est "sacrée", car elle bénéficie d'une adhésion massive.

Le filtre : Si le projet est trop clivant ou mal préparé, il échoue à rassembler ces 10 collèges.

C. Le Temps de la Médiation et de l'Amendement : La Phase de Convergence

Si un projet n'est pas adpoté en 1ère instance, il peut se représenter en 2ème instance. Entre la première et la deuxième instance, on observe un temps de réflexion, de navette ou d'amendement. C'est là que le travail constructif prend tout son sens ; on modifie le texte pour essayer d'inclure les collèges qui ont voté contre.

D. La Deuxième Instance : Le Consensus Construit

En 2ème instance, on applique toujours la majorité à 9/14 collèges. Le vote n'est plus une réaction instinctive, c'est le résultat d'une négociation et d'un affinage. Son degré de légitimité est quasiment aussi fort qu'en première instance car il prouve que le projet a survécu à la critique et qu'il a été amendé.

E. La décision impérative : le déblocage 50%

Si en 2ème instance, la recherche du consensus n'a pu aboutir, une 3ème instance pour raison "impérative" (budget, urgence sanitaire, gestion courante) pourra être déclenchée selon les critères définis dans les statuts. On abaisse alors la barre à la majorité simple.

Le calcul : Il faut 7 collèges sur 14 (représentant plus de 50%).

L'intérêt : Cela évite qu'une minorité ne paralyse l'ACDC, la société ou l'association indéfiniment. On garantit que la structure peut continuer à fonctionner. Continuité de l'action et empêchement de l'obstruction. Si nous arrivions à un résultat à 7 collèges sur 14, le vote du collège 1 (citoyens) aurait le rôle "d'Arbitre" pour faire pencher la décision dans le sens de son vote.

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